R.C. Entreprises

Les gestionnaires de dossiers et les représentants commerciaux qui utilisent le produit R.C. Entreprises

En tenant compte des changements législatifs et des différentes branches liées à la R.C., ce module sera également utile pour les personnes plus expérimentées, comme "rafraîchissement" ou "approfondissement"...

Il est au moins nécessaire d'avoir suivi la formation de BASIC sur la théorie de la responsabilité

Voir le document "Formations techniques - Trajets recommandés"

• Quels sont les différents types de responsabilité ?
• Les principes de base : comment une assurance R.C. fonctionne-t-elle ?
• Types d'assurance (différence et similitude) : assurance non-vie, assurance de choses et assurance responsabilité civile
• Les risques assurés : les activités assurées et les activités accessoires...
• Contexte juridique de la R.C. et quels sont les cas de responsabilité couverts ?  
• Classification de la police : les trois couvertures de base complétées par la protection juridique
• Extensions, clarifications et exclusions
• Cadre juridique : l'assuré et/ou le tiers... et ses conséquences
• La notion d'accident dans les polices R.C.
• Regroupement des différentes formes de R.C. et leur couverture dans la police
• Clarification et approfondissement des principaux concepts et de leur application dans la pratique : les biens confiés, le personnel intérimaire, l'utilisation des véhicules, les risques d'incendie, les risques environnementaux, les problèmes des sous-traitants
• Article 544 du Code civil (nuisance des voisins)
• Territorialité et extensions possibles dans le domaine de "R.C. après livraison" 
• Le capital assuré, les "sous-limites ", ...
• Abandon de recours, assurance pour compte de qui l’appartient
• Les principes de base du règlement des sinistres
• Les garanties de base, les options et les extensions : l'objet de la couverture, les risques couverts, les exclusions, etc
• Principes de tarification

A la fin de la formation, les participants :

• utiliseront la technique de base de l'assurance R.C. et pourront maîtriser la matière  
• pourront faire la distinction entre les différentes sections du contrat.
• connaîtront la composition de ces polices et la manière d'interpréter leur structure et leur contenu
• comprendront l'importance des détails et des différences dans les conditions générales des assureurs sur notre marché belge  

• Slides et documents
• Analyse individuelle et collective des conditions générales
• Nous partons de domaines plus familiers tels que l'assurance familiale, l'assurance incendie, ... et de là nous faisons le saut vers la R.C. Entreprises
• Inversement, nous traitons les questions les plus difficiles et les points dangereux puisnous les plaçons dans le contexte des autres secteurs de l'assurance
• Questions et exercices  
• Les textes légaux, les conditions générales, les slides comme syllabus

2 jours

12 points sont attribués pour cette formation